MENTIONS LEGALES

L’entreprise Isabelle RABY, soucieuse du respect des droits des personnes, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence envers ses client/e/s, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements et de leurs finalités, ainsi que des moyens d’action mis à la disposition des personnes afin qu’elles puissent être informées et agir au mieux de leurs droits.
Ainsi, conformément à la législation en vigueur, il est précisé à l’utilisateur du présent site, les informations suivantes :

Le présent site : www.isabelle-raby.com est la propriété exclusive de Mme Isabelle RABY.

Raison sociale de la société : Isabelle RABY

Forme juridique : EIRL

Activité : Connaissance de soi, Thérapies & Développement Personnel, Eveil & Croissance Spirituelle

Siège et adresse postale : Centre d’Affaires du Loup, 806 avenue des Plans, 06270 Villeneuve Loubet, FRANCE

SIRET : 434 059 382 00045 – Code APE : 8690F

E-mail : contact@isabelle-raby.com

Téléphone : 06 66 86 69 38

Représentant légal et responsable de la publication : Isabelle RABY

Hébergeur et stockeur des informations : SAS OVH, BP 80157, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix Cedex 1, FRANCE

Mentions légales Isabelle Raby
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L’accès au site www.isabelle-raby.com et son utilisation impliquent l’acceptation intégrale des conditions décrites ci-après, lesquelles étant susceptibles d’être modifiées à tout moment.

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Contenu du site :

Les informations présentées sur le site www.isabelle-raby.com ont pour but de décrire les activités de l’entreprise d’Isabelle RABY de façon aussi précise que possible. Ces informations ne sont pas contractuelles car elles ont une valeur de présentation. Elles ne sont pas exhaustives et peuvent avoir été modifiées depuis leur mise en ligne, même si des mises à jour sont régulièrement effectuées.

Mme Isabelle RABY ne peut garantir que le contenu de son site soit totalement exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Mme Isabelle RABY ne saurait être tenue responsable de quelque préjudice que ce soit, ni de l’interprétation et de l’utilisation qui pourraient en être faites.

Mme Isabelle RABY possède de plein droit toute latitude pour limiter ou interrompre temporairement ou définitivement l’accès ou l’utilisation de son site, dans sa totalité ou partiellement, et ce, sans préavis. Celle-ci se réserve également le droit de modifier ou supprimer les contenus du site, ainsi que le lieu, les dates, les tarifs et les conditions de participation et de paiement des services présentés, et ce, sans préavis. Aucun préjudice ne pourra lui en être imputé.

 

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L’ensemble du site www.isabelle-raby.com, et chacun de ses éléments pris dans leur totalité ou séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Mme Isabelle RABY est seule propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur son site. Sont concernés tous les droits de reproduction, représentation et de communication quelles qu’elles soient, y compris les documents téléchargeables, les textes, l’agencement des différents visuels, les images, les photos, les slogans, les sons, les articles, les vidéos et enregistrements.

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La mention « Le lien entre Psychologie et Spiritualité ®» est une marque déposée appartenant à Mme Isabelle RABY (numéro de dépôt légal du 11 septembre 2019 : 19 4 580 996). Les éventuels logos et marques de tiers mentionnés dans ce site appartiennent aux sociétés ou organismes qu’ils représentent, et pour lesquels la loi sur la propriété intellectuelle s’applique également.

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Ce droit peut s’exercer à tout moment en écrivant à Mme Isabelle RABY, à l’adresse : Centre d’Affaires du Loup, 806 Avenue des Plans, 06270 Villeneuve-Loubet, ou par mail à : contact@isabelle-raby.com. L’utilisateur peut se désabonner des communications qui lui sont transmises par le même procédé.

Depuis l’entrée en vigueur des dispositions RGPD le 25/05/2018 concernant les conditions de collecte, d’utilisation, de sécurisation, de modification, de suppression des données de l’utilisateur, Mme Isabelle RABY, soucieuse du respect des droits des personnes et en toute transparence, a mis en place une Politique de Confidentialité conforme à cette nouvelle règlementation, dont l’utilisateur peut consulter l’intégralité en cliquant sur le lien : https://www.isabelle-raby.com:politique-de-confidentialité/

En tout état de cause, Mme Isabelle RABY s’interdit de partager, échanger ou transférer toute donnée personnelle concernant l’utilisateur, sauf demande ou autorisation écrite préalable de celui-ci, ou bien si la Loi l’y oblige.

Textes applicables et juridiction :

Pour tout complément d’information sur ses droits, l’utilisateur est invité à contacter Mme Isabelle RABY au 06 66 86 69 38, et/ou consulter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr

Les présentes Mentions Légales sont soumises à la loi française et à la compétence des Tribunaux du siège social de Mme Isabelle RABY, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou règlementaire particulier.

Il est entendu qu’en cas de litige concernant les Mentions Légales, une solution amiable sera d’abord recherchée entre l’utilisateur et Mme Isabelle RABY.

Tout différend qui ne pourrait être résolu à l’amiable, sera soumis à la médiation du Centre de Mediation labellisé « AMI MEDIATION » 9 rue Alfred Mortier 06 000 NICE. Tél : 06 13 58 39 20. Adresse mail : mediateursindependants@gmail.com.

Dernière mise à jour : 20 décembre 2021